Marque expirée - Marque en non vigueur

Elastopôle
SNCP Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3436443
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
Elastopôle de SNCP

Présentation de la marque Elastopôle

Déposée le 21 juin 2006 par SNCPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elastopôle »

Le déposant est SNCPTODO domicilié(e) 60 RUE AUBER,94408 VITRY SUR SEINE - 94408 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 357 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNCP domicilié(e) 60 RUE AUBER,94408 VITRY SUR SEINE - 94408 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elastopôle est expirée depuis le 21 juin 2016.

SNCP a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CAOUTCHOUC , INTELLIGENCE CAOUTCHOUC


SNCP Syndicat Professionnel - 60 RUE AUBER,94408 VITRY SUR SEINE - 94408 - France - SIREN 784357485


SNCP - 60 RUE AUBER,94408 VITRY SUR SEINE - 94408 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;